Le conseil municipal :
les commissions, les délégués du conseil à l'extérieur, réglementation sur l'information du citoyen

Maire : M. Yves DESTHEVES
Adjoints :
délégations & permanences :		 Mme Liliane LALANDE (écoles, affaires sociales, personnel communal) - lundi 16h à 18h

Mme Colette SCOTT (communication, culture, affaires extérieures, sécurité) - mardi 16h30 à 18h
M. Christian LAVILLE (bâtiments, voirie, espaces publics) - jeudi 17h30 à 18h30
M. Jean-PierreLANDONNET (cérémonies, sport et jeunesse, fêtes et animations) - mercredi 17h à 18h
Conseillers : Mme Anne SCARAVETTI   Démission du Conseil Municipal  (**)
  Mme Colette SCERRI (*)
  M. Jérôme GAUTHIER (*)
  M. Jacques PUECH (*)
  M. Dominique SCARAVETTI  Démission du Conseil Municipal  (**)
  Mme Claudine TARIN
  M. Jean-Luc CONFOLENS
  M. Jacky DANIERE
  M. Guy MASSE
  M. Bernard PLANCHE

 
(*) participent à la rédaction de l'écho errant
(**) voir lettre ci-jointe de Mme. et M. SCARAVETTI
 

 

Anne et Dominique SCARAVETTI ont quitté le conseil Municipal et nous ont remis cette lettre:

"Nous avons été amenés à quitter Paillet. N'habitant plus le village, il ne nous a pas semblé souhaitable de rester au conseil municipal, même si nous le pouvions. Pour s'intéresser au fonctionnement d'une commune, nous estimons qu'il faut y vivre : restant fidèles à cette conviction, nous avons décidé de démissionner, après en avoir parlé avec nos amis conseillers municipaux : Jérôme GAUTHIER, Colette SCERRI et Jacques PUECH qui  continuent à jouer le rôle de notre équipe.

 Même si le vote de l'équipe ne pouvait infléchir la politique menée par la "majorité", nous avons interrogé et proposé parfois des alternatives. Il nous a semblé ces derniers temps que notre action était enfin prise plus positivement, comme constructive et non opposante" ce que nous avons toujours souhaité.

  Nous remercions à nouveau les Pailletons qui nous ont fait confiance.

 Anne et Dominique Scaravetti"

 


Commissions municipales :
-Appels d’offre : M. le Maire, MM. Landonnet, Laville, Puech, (sup : Mme Tarin, MM. Confolens, Gauthier)
-Finances, impôts, budget : Sont rajoutées à la commission constituée le 30/03 : Mmes Scott, Lalande, Tarin
-Eau, assainissement, éclairage public, ordures ménagères : Mmes Scerri, Tarin, MM. Danière, Laville, Planche
-Voirie, batiments, espace publics, sécurité : Mme Scott, MM. Confolens, Danière, Gauthier, Laville, Puech
-POS et patrimoine : M. le Maire, Mmes Scott, Scerri, MM. Masse Landonnet, Danière, Gauthier
-Affaires, scolaires, culture, bibliothèque :  Lalande, Scott, MM. Gauthier, Masse, Puech
-Syndicat d’électrification : MM. Danière, Planche
-Conseil d’école : M. le Maire, Mmes Lalande, Scott
-CCAS : M. le Maire, Mmes Scott, Lalande, Tarin, MM. Daniere, Puech (+personnes extérieures aux conseil : Mmes Brulé, Lanau, Niguay, MM. Arnaud et Bernadet)
-Caisse des écoles : M. le Maire, Mmes Lalande, Scott, M. Gauthier (+personnes extérieures aux conseil : Mme la Directrice de l’école, Mme Hittos, M. Laporte)
-Fêtes, cérémonies : Mmes Scerri, Tarin, MM. Landonnet, Danière
-Chemins de randonnées : MM. Landonnet
-Commission des listes électorales (constituée hors conseil) : M. le Maire, MM. Arnaud, Bernadet

Commision communales des impôts : (constituée par la Direction des Services Fiscaux)
MM Jacques Arnaud, Maurice Garray, Pierre Hittos, Jean Pierre Landonnet, Alain Reault

Délégués du conseil municipal à l'extérieur :
-Collège : Mme Lalande, M. Landonnet
-Semoctom : M. Laville, Mme Tarin
-Sytecem : M. le Maire, Mme Scott

Communauté de communes (CDC) :
Conseillers communautaires : M. le Maire, Mmes Lalande, Scott, MM. Laville, Landonnet - Suppléants : Mme Tarin, MM. Confolens, Landonnet, Masse, Planche
-Commission d’évaluation des charges transférées à la CdC : M. le Maire, Mme Lalande

 

Réglementation sur l'information du citoyen

Article L2121-26 du code des collectivités territoriales :

- Toute personne physique ou morale a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle des procès-verbaux du conseil municipal, des budgets et des comptes de la commune et des arrêtés municipaux.
-Chacun peut les publier sous sa responsabilité.
-La personne visée au premier alinéa désireuse de se faire communiquer la copie des budgets ou des comptes d'une commune peut l'obtenir, à ses frais, aussi bien du maire que des services déconcentrés de l'Etat.
-Les dispositions du présent article s'appliquent aux établissements publics administratifs des communes.

D'autre part, les réunions du conseil municipal et du conseil communautaire (communauté de communes) sont publiques. Nous vous encourageons à venir y assister.